Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins des Chaponnières
SARL PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
4282398
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
Vins des Chaponnières de PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE

Présentation de la marque Vins des Chaponnières

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins des Chaponnières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE domicilié(e) CITE DE L'ENTREPRISE BATIMENT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ALEXANDRA LAHEURTE domicilié(e) CITE DE L'ENTREPRISE BAT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France.

La marque Vins des Chaponnières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins des Chaponnières arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : The French , Paul Lacroix , The French by Mathieu Paquet , French and Chic , Mathieu Paquet , BIO ROUGE , Les Pâquerettes , Marie-Madeleine , BIO ROSÉ , Gabriel Chevalier


SARL PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE, SARL - CITE DE L'ENTREPRISE BATIMENT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France


Mme. ALEXANDRA LAHEURTE - CITE DE L'ENTREPRISE BAT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.